Aller aux sections du dossierFond de plan : UrbISPlan de la parcelle.
01 / Résumé
Déplacer le local vélos vers l´entresol et modifier l´entrée du duplex au rez-de-chaussée
02 / Documents
Documents de l'enquête publique
Enquête publique
Les documents de cette enquête ne sont pas disponibles.
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
- Demande envoyée21/02/2024
- Demande reçue21/02/2024
- Accusé de réception incomplet08/04/2024
- Informations complémentaires06/01/2025
- Accusé de réception complet31/07/2025
03 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
04 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
Commission de concertation
Fonctionnaire délégué
SIAMU
04 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Informations du dossier
- Référence communale
- PU 53240
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Application - MyPermit (urbanisme)
- Version
- 1
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- Non
- Étude d'incidences
- Non
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- —
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional