Description du projet
Réaliser un ensemble de 5 bâtiments qui accueillera un total de 20 unités d'activités productives à définir et une extension de voirie pour les desservir.
Documents de l'enquête publique
Pendant chaque enquête publique, nous archivons les documents publiés chaque semaine. Un permis peut compter plusieurs enquêtes et plusieurs versions successives. Chaque fichier est affiché tel qu'il a été archivé, sans regroupement : un même document archivé à deux endroits apparaît deux fois. L'empreinte permet de repérer les fichiers identiques. Les documents restent disponibles après la clôture de l'enquête.
1 document disponible à l'achat — plans, avis et pièces du dossier d'enquête publique. Sélectionnez les documents souhaités.
| Type | |||||
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| 2023-12-08 11:01:20 - 04PFD1908176 Petite Avenue de la Metrologie 1 document | |||||
| 12.2 H22-05 - 2023-07-14 - EP-02 Inplantation SE.pdf | PDFv1 | 1 | 2,3 Mo | 10,00 € | |
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Instances d'avis
Superficies
| Affectation | Existant | Projeté | Différence | Autorisé |
|---|---|---|---|---|
| Autres | 0 m² | 4 160 m² | +4 160 m² | 4 160 m² |