Aller aux sections du dossierFond de plan : UrbISPlan de la parcelle.
01 / Résumé
Accrocher des bâches sur les grilles d'enceinte du parc de Bruxelles pour le 50ème anniversaire de la ligne de bus n°71, du 08/11/2022 au 30/11/2022.
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
- Demande envoyée06/10/2022
- Demande reçue06/10/2022
- Accusé de réception complet28/10/2022
- Décision notifiée28/10/2022
- Validité du permis28/09/2024
02 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
03 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
Aucune instance consultée
03 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Informations du dossier
- Référence communale
- INFO_P2934/2022
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Guichet - Papier
- Version
- 1
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- Non
- Étude d'incidences
- Non
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Oui
- Charges d'urbanisme
- —
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional