Aller aux sections du dossierFond de plan : UrbISPlan de la parcelle.
01 / Résumé
Construire un immeuble de rapport (4 unités de logement); créer 2 emplacements de stationnement; créer un local vélos
02 / Documents
Documents
Registre des permis
Ce permis n'a pas fait l'objet d'une enquête publique.
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
- Demande reçue12/03/2021
- Projet modifié - AR complet13/05/2024
- Avis SIAMU17/06/2024
- Avis fonctionnaire délégué20/06/2024
- Décision notifiée12/07/2024
- Validité du permis12/07/2027
03 / Superficies
Superficies
| Affectation | Existant | Projeté | Différence | Autorisé |
|---|---|---|---|---|
| Logement | 0,0 m² | 416,8 m² | +416,8 m² | 416,8 m² |
| Autres | 0,0 m² | 98,5 m² | +98,5 m² | 98,5 m² |
| Total | 0,0 m² | 515,3 m² | +515,3 m² | 515,3 m² |
04 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
05 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
Fonctionnaire délégué
SIAMU
05 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Informations du dossier
- Référence communale
- C277/2021
- Numéro
- 1943360
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Courrier - Papier
- Version
- 3
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- —
- Étude d'incidences
- —
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- —
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional