Urbanex
01 / Résumé

Construction d'une maison unifamiliale de quatre chambres avec lucarne en façade avant

Construction d'une maison unifamiliale de rez-de-chaussée, deux étages et combles, comptant quatre chambres, d'une surface de planchers de 331 m². Le bâtiment atteint 9 m sous corniche et 13 m au faîte, avec des façades en brique claire et une toiture en tuiles plates sombres. Des dérogations sont demandées pour une lucarne en façade avant à l'article 6 du Titre I du RRU et au PL, ainsi que pour une citerne placée dans la zone de terrasse.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

10 documents · 36 pages · archivés le 17/11/2023

3 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 PEB · 1 statistique INS · 1 titre de propriété · 1 non classé3 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 PEB · 1 statistique INS · 1 titre de propriété · 1 non classé

Dossier complet

au plus 150 € par dossier

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

Note_explicative.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 129,9 Ko

verrouillé, 10,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

Formulaire FR annexe 1 PU.pdf

, texte sélectionnable,

12 p. · 509,1 Ko

verrouillé, 20,00 €

IMPLANTATION.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 760,7 Ko

verrouillé, 10,00 €

Plans de synthèse.pdf

, texte sélectionnable,

8 p. · 3,7 Mo

verrouillé, 17,00 €

SITUATION PROJETEE.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 1,1 Mo

verrouillé, 10,00 €

Photos

Photos.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 961,9 Ko

verrouillé, 10,00 €

PEB

Proposition PEB (performance énergétique)

Proposition PEBBis.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 137,4 Ko

verrouillé, 13,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

formulaire-statistiques-modele.pdf

, texte sélectionnable,

5 p. · 189,2 Ko

verrouillé, 14,00 €

Titre de propriété

Informations patrimoniales_.pdf

, texte sélectionnable,

2 p. · 265,3 Ko

verrouillé, 11,00 €

Non classé

ETAT DE DROIT.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 768,9 Ko

verrouillé, 10,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande reçue18/04/2023
  2. Accusé de réception incomplet, 43 joursaprès l'étape précédente31/05/2023
  3. Informations complémentaires, 84 joursaprès l'étape précédente23/08/2023
  4. Accusé de réception complet, 69 joursaprès l'étape précédente31/10/2023

  5. Enquête publique (15 jours)

    Début
    16/11/2023
    Fin
    30/11/2023
  6. Commission de concertation, 42 joursaprès l'étape précédente12/12/2023

  7. Suspension : Projet modifié (56 jours)

    Début
    26/01/2024
    Fin
    22/03/2024
  8. Projet modifié - AR complet, 101 joursaprès l'étape précédente22/03/2024
  9. Décision notifiée, 12 joursaprès l'étape précédente03/04/2024
  10. Validité du permis03/04/2027
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Commission de concertation du 12/12/2023 — avis non disponible

04 / Dérogations

Dérogations

Permis de lotir

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Logement329,0 m²+2,6 m²338,0 m²

Plancher hors solexistant 329 m², projeté 329 m²

06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(5)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
07 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Aménager une lucarne en façade avant (mise en conformité), réorganiser l'intérieur d'une maison unifamiliale

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Commune

    Motif : - Plan (alignement) ; - P.E.B.

  • Fonctionnaire délégué

  • VIVAQUA

    Motif : - Direction générale VIVAQUA

Formulaire de demande

Logements
existant 1, projeté 1
Places de stationnement
existant non renseigné, projeté 1
Terrain
225 m²

8 pièces déclarées.

Informations du dossier

Référence communale
B375/2023
Référence mixte
—
Type de dépôt
Courrier - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRUPermis de lotir

Particularités—

Actes et travaux—

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA