Urbanex
01 / Résumé

Placer 3 vinyles pour habiller les 3 caissons lumineux existants, des vinyles sur le vitrage du magasin, une enseigne perpendiculaire sur l'Avenue Louise, et un panneau dibond sur le mur Rue Souveraine

Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

11 documents · 54 pages · archivés le 23/02/2024

3 plans · 2 photos · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 1 annexe 2 · 1 titre de propriété · 1 preuve de paiement · 1 non classé3 plans · 2 photos · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 1 annexe 2 · 1 titre de propriété · 1 preuve de paiement · 1 non classé

Dossier complet

somme 152 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Document 4.B - Plan d_implantation (50 m).pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 2,4 Mo

verrouillé, 10,00 €

Document 4A - Plan de localisation.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 2,7 Mo

verrouillé, 10,00 €

Document 5 - Plan synthèse (A3).pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 254,5 Ko

verrouillé, 10,00 €

Document 3 - Reportage photographique.pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 828,9 Ko

verrouillé, 13,00 €

Document 4C+24 - Plan de réalisation et montage photo.pdf

, texte sélectionnable,

11 p. · 2,0 Mo

verrouillé, 20,00 €

SIAMU

Formulaire SIAMU (service incendie)

SIAMU - Formulaire.pdf

, texte sélectionnable,

6 p. · 317,1 Ko

verrouillé, 15,00 €

Fiche SIAMU

Fiche descriptive SIAMU (service incendie)

SIAMU - Fiche descriptive.pdf

, texte sélectionnable,

5 p. · 299,4 Ko

verrouillé, 14,00 €

Annexe 2

Avertissement aux copropriétaires (annexe II)

Document 8 - Avertissement au propriétaire.pdf

, texte sélectionnable,

9 p. · 1,2 Mo

verrouillé, 18,00 €

Titre de propriété

Document 6 - Titre de propriété.pdf

, document scanné,

3 p. · 173,7 Ko

verrouillé, 12,00 €

Preuve de paiement

Document 7 - Preuve de paiement frais dossier.pdf

, document scanné,

1 p. · 37,7 Ko

verrouillé, 10,00 €

Non classé

Document 1 - Formulaire PEnseigne.pdf

, texte sélectionnable,

12 p. · 530,6 Ko

verrouillé, 20,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

→ Projet modifié après enquête

  1. Demande reçue04/07/2023
  2. Accusé de réception incomplet, 36 joursaprès l'étape précédente09/08/2023
  3. Informations complémentaires, 155 joursaprès l'étape précédente11/01/2024
  4. Accusé de réception complet, 29 joursaprès l'étape précédente09/02/2024
  5. Enquête publique (15 jours)

    Début
    22/02/2024
    Fin
    07/03/2024
  6. Avis SIAMU, 34 joursaprès l'étape précédente14/03/2024
  7. Commission de concertation, 5 joursaprès l'étape précédente19/03/2024
  8. Suspension : Projet modifié (151 jours)

    Début
    15/04/2024
    Fin
    13/09/2024
  9. Projet modifié - AR complet, 178 joursaprès l'étape précédente13/09/2024
  10. Décision notifiée, 67 joursaprès l'étape précédente19/11/2024
  11. Validité du permis19/11/2027
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Commission de concertation du 19/03/2024 — avis non disponible

04 / Formulaire

Formulaire de demande

Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.

Superficies

Aucune superficie renseignée

05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

06 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

  • SIAMU

Informations du dossier

Référence communale
L638/2023
Référence mixte
—
Type de dépôt
Courrier - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Oui
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Sources