Urbanex
01 / Résumé

Construire un nouvel immeuble comprenant un appartement duplex 3 chambres et un appartement situé dans les combles de 1 chambre et aménager des terrasses en toiture

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande reçue22/03/2024
  2. Avis SIAMU, 515 jours après l'étape précédente19/08/2025
  3. Avis fonctionnaire délégué, 16 jours après l'étape précédente04/09/2025
  4. Suspension : Projet modifié (55 jours)

    Début
    19/09/2025
    Fin
    13/11/2025
  5. Projet modifié - AR complet, 70 jours après l'étape précédente13/11/2025
  6. Décision notifiée, 15 jours après l'étape précédente28/11/2025
  7. Travaux

    Début
    15/12/2025
    Fin
    —
  8. Validité du permis27/11/2028
02 / Superficies

Superficies

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Logement0 m²386 m²+386 m²386 m²
03 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

04 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • Fonctionnaire délégué

  • SIAMU

Informations du dossier

Référence communale
H295/2024
Numéro
1995955
Référence mixte
—
Type de dépôt
Courrier - Papier
Version
2
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Sources