Aller aux sections du dossierFond de plan : UrbISPlan de la parcelle.
01 / Résumé
Construire une extension latérale, créer des lucarnes, remplacer les chassis bois par des châssis en pvc et réaménager la zone de recul
Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.
02 / DocumentsGroupés par contenu
Documents de l'enquête publique
7 documents · 12 pages · archivés le 07/11/2026
Dossier complet
au plus 150 € par dossier
ou à l'unité dès 10 €
Y compris les documents archivés plus tard.
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
- Demande envoyée04/03/2026
- Demande reçue04/03/2026
- Accusé de réception incomplet07/04/2026
- Informations complémentaires09/09/2026
- Accusé de réception complet22/10/2026
Enquête publique (15 jours)en cours
- Début
- 05/11/2026
- Fin
- 19/11/2026
- Commission de concertation01/12/2026
03 / Avis
Avis de la commission de concertation
Séance du 01/12/2026 à l'ordre du jour — avis à venir
04 / Formulaire
Formulaire de demande
Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.
Superficies
| Affectation | Existant | Projeté | Différence |
|---|---|---|---|
| Logement | 249,4 m² | 313,0 m² | +63,7 m² |
05 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
06 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
Commission de concertation
Commune
Motif : - Plan (alignement) ; - P.E.B.
Fonctionnaire délégué
06 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Informations du dossier
- Référence communale
- T188/2026
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Application - MyPermit (urbanisme)
- Version
- 1
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- Non
- Étude d'incidences
- Non
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- Non
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional