Description du projet
placer une échelle de secours sur la façade arrière d'une maison unifamiliale.
Documents de l'enquête publique
Pendant chaque enquête publique, nous archivons les documents publiés chaque semaine. Un permis peut compter plusieurs enquêtes et plusieurs versions successives. Chaque fichier est affiché tel qu'il a été archivé, sans regroupement : un même document archivé à deux endroits apparaît deux fois. L'empreinte permet de repérer les fichiers identiques. Les documents restent disponibles après la clôture de l'enquête.
3 documents disponibles à l'achat — plans, avis et pièces du dossier d'enquête publique. Sélectionnez les documents souhaités.
| Type | |||||
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| 2024-02-05 19:04:43 - 06PU1918253 Clos de lOasis 653 documents | |||||
| IMG_20230924_113409161_HDR.jpgPhotos | Imagev1 | 1 | 4,9 Mo | 10,00 € | |
| Note explicativeA.pdfNote explicative | PDFv1 | 3 | 212,9 Ko | 12,00 € | |
| Plan EchelleA.pdfPlan | PDFv1 | 1 | 45,3 Ko | 10,00 € | |
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Tous les documents de ce permis (3) pour 32 €
Instances d'avis
Superficies
Aucune superficie renseignée
Historique de la parcelle
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