Description du projet
Modifier la couleur de la façade avant et remplacer les enseignes (5)
Documents de l'enquête publique
Pendant chaque enquête publique, nous archivons les documents publiés chaque semaine. Un permis peut compter plusieurs enquêtes et plusieurs versions successives. Chaque fichier est affiché tel qu'il a été archivé, sans regroupement : un même document archivé à deux endroits apparaît deux fois. L'empreinte permet de repérer les fichiers identiques. Les documents restent disponibles après la clôture de l'enquête.
5 documents disponibles à l'achat — plans, avis et pièces du dossier d'enquête publique. Sélectionnez les documents souhaités.
| Type | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| 2025-12-16 11:36:20 - 06PU1987812 Avenue Leon Grosjean 79 Rue Colonel Bourg 128 5 documents | |||||
| Informations patrimoniales.pdfTitre de propriété | PDFv1 | 3 | 331,3 Ko | 12,00 € | |
| Plan de localisation.pngPlan | Imagev1 | 1 | 472,6 Ko | 10,00 € | |
| Plan de réalisation V2.pdfPlan | PDFv1 | 1 | 192,7 Ko | 10,00 € | |
| Plan implantation.jpgPlan | Imagev1 | 1 | 111,6 Ko | 10,00 € | |
| Totem.pdf | PDFv1 | 1 | 399,9 Ko | 10,00 € | |
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Tous les documents de ce permis (5) pour 52 €
Instances d'avis
Superficies
Aucune superficie renseignée
Historique de la parcelle
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