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01 / Résumé

Régularisation d'un escalier intérieur et réaménagement d'un logement au bel-⁠étage et rez-⁠de-⁠jardin

Le projet régularise une trémie et un escalier intérieur reliant le bel-étage et le rez-de-jardin du lot A0, et réaménage ce logement pour un usage familial. Le bel-étage est réorganisé et sa terrasse arrière fermée pour intégrer le WC au volume chauffé. Au rez-de-jardin, une troisième chambre de 9 m² est créée par division d'une pièce en façade avant, et les châssis de la façade avant sont remplacés par des châssis en bois blanc reprenant le dessin cintré d'origine.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

13 documents · 76 pages · archivés le 04/11/2026

2 notes explicatives · 2 PEB · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 1 statistique INS · 4 non classés2 notes explicatives · 2 PEB · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 1 statistique INS · 4 non classés

Dossier complet

somme 180 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

0812_260713_BXL_NOTE_EXPLICATIVE.pdf

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2 p. · 166,3 Ko

verrouillé, 11,00 €

0812_260917_BXL_NOTE_EXPLICATIVE suite ARI .pdf

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1 p. · 98,1 Ko

verrouillé, 10,00 €

260812_EDISON56_PROPOSITION PEB.pdf

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4 p. · 194,4 Ko

verrouillé, 13,00 €

260812_EDISON56_RAPPORT PEB.pdf

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7 p. · 100,6 Ko

verrouillé, 16,00 €

0812_260706_ PU_IMPL.pdf

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1 p. · 5,4 Mo

verrouillé, 10,00 €

0812_260706_ PU_SIT.pdf

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1 p. · 640,1 Ko

verrouillé, 10,00 €

0812_260713_ PU_A3.pdf

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10 p. · 10,8 Mo

verrouillé, 19,00 €

0812_260713_PU_A.pdf

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2 p. · 11,5 Mo

verrouillé, 11,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

NEW_ANNEXE1_Annexe I anonymisée_Enquête publique-20260917T153648.pdf

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24 p. · 103,3 Ko

verrouillé, 20,00 €

Photos

0812_260702_BXL_PHOTOGRAPHIES.pdf

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6 p. · 2,7 Mo

verrouillé, 15,00 €

SIAMU

Formulaire SIAMU (service incendie)

0812_BXL_SIAMU FORMULAIRE .pdf

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6 p. · 335,6 Ko

verrouillé, 15,00 €

Fiche SIAMU

Fiche descriptive SIAMU (service incendie)

0812_BXL_SIAMU FICHE DESCRIPTIVE .pdf

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5 p. · 317,8 Ko

verrouillé, 14,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

0812_STATISTIQUE1-TRANSFORMATION_26.09.17.pdf

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7 p. · 498,5 Ko

verrouillé, 16,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande envoyée10/08/2026
  2. Demande reçue10/08/2026
  3. Accusé de réception incomplet, 31 joursaprès l'étape précédente10/09/2026
  4. Informations complémentaires, 8 joursaprès l'étape précédente18/09/2026
  5. Accusé de réception complet, 27 joursaprès l'étape précédente15/10/2026
  6. Enquête publique (15 jours)en cours

    Début
    03/11/2026
    Fin
    17/11/2026
03 / Dérogations

Dérogations

RRU

04 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(5)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
05 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Mettre en conformité la modification de la répartition des logements par extension du logement du rez-de-chaussée au sous-sol avec travaux structurels, la fermeture d'un volume arrière et la construction d'un abri de jardin accolé au bâtiment principal

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

  • SIAMU

Formulaire de demande

Terrain
110 m²

11 pièces déclarées.

Informations du dossier

Référence communale
PU 29295
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
Non
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRU

Particularités—

Actes et travaux—

Sources

Documents de l'enquête publique

Textes rédigés par l'IA