Urbanex
01 / Résumé

Annexe

02 / Documents

Documents

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Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande reçue09/05/1988
  2. Décision notifiée, 270 joursaprès l'étape précédente03/02/1989
03 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

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04 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

Aucune instance consultée

Informations du dossier

Référence communale
1988/61-67/47
Référence mixte
—
Type de dépôt
Guichet - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Sources