Description du projet
placer deux groupes d'air conditionné et mettre en conformité la couleur de la façade au rez-de-chaussée
Installation de deux moteurs de climatisation et régularisation de façade d'un restaurant
Le projet concerne un restaurant dont la note prévoit l'installation de deux moteurs de climatisation dans le jardin, posés sur pieds antivibratoires et dotés d'un cache en bois, chacun mesurant 632 x 799 x 290 mm. La note demande aussi la régularisation de la façade, actuellement noire, alors que les plans indiquent un vert gris.
- Façade
- Régularisation
Résumé généré automatiquement à partir de la note explicative de l'enquête publique du 09/06/2023 au 23/06/2023. Seul le document fait foi.
- Logements
- Existant : 1 , projeté : 1
- Plancher hors sol
- Existant : 347,4 m² , projeté : 347,4 m²
- Terrain
- 194 m²
Existant → projeté
Réglementations applicables : PRAS · RRU
Données lues automatiquement à partir du formulaire de demande (annexe 1) de l'enquête publique du 09/06/2023 au 23/06/2023. Seul le document fait foi.
Documents de l'enquête publique
Pendant chaque enquête publique, nous archivons les documents publiés chaque semaine. Un permis peut compter plusieurs enquêtes et plusieurs versions successives. Chaque fichier est affiché tel qu'il a été archivé, sans regroupement : un même document archivé à deux endroits apparaît deux fois. L'empreinte permet de repérer les fichiers identiques. Les documents restent disponibles après la clôture de l'enquête.
4 documents disponibles à l'achat — plans, avis et pièces du dossier d'enquête publique. Sélectionnez les documents souhaités.
| Type | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| 2023-06-07 11:17:16 - 09PU1868783 Rue Lesbroussart 494 documents | |||||
| 01 Formulaire FR annexe 1 PU_0421 20230509 (online).pdfAnnexe 1 | PDFv1 | 12 | 503,6 Ko | 20,00 € | |
| 02 Dossier airco - Note explicative 20230509.pdfNote explicative | PDFv1 | 1 | 100,7 Ko | 10,00 € | |
| 03 Reportage photo.pdfPhotos | PDFv1 | 3 | 1,6 Mo | 12,00 € | |
| 09 Plans de synthese A3 20230511.pdfPlan | PDFv1 | 17 | 3,4 Mo | 20,00 € | |
0 document sélectionné — Total : 0,00 €
Tous les documents de ce permis (4) pour 62 €
Instances d'avis
Superficies
| Affectation | Existant | Projeté | Différence | Autorisé |
|---|---|---|---|---|
| Logement | 172 m² | 172 m² | 0 m² | 172 m² |
| Commerce | 175,4 m² | 175,4 m² | 0 m² | 175,4 m² |
| Total | 347,4 m² | 347,4 m² | 0 m² | 347,4 m² |
Historique de la parcelle
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Rapprochés automatiquement d'après la description des projets.