Description du projet
installer une hotte dans le commerce du rez-de-chaussée, avec un moteur et un conduit d’évacuation longeant la façade en intérieur d’îlot
Documents de l'enquête publique
Pendant chaque enquête publique, nous archivons les documents publiés chaque semaine. Un permis peut compter plusieurs enquêtes et plusieurs versions successives. Chaque fichier est affiché tel qu'il a été archivé, sans regroupement : un même document archivé à deux endroits apparaît deux fois. L'empreinte permet de repérer les fichiers identiques. Les documents restent disponibles après la clôture de l'enquête.
6 documents disponibles à l'achat — plans, avis et pièces du dossier d'enquête publique. Sélectionnez les documents souhaités.
| Type | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| 2026-08-25 05:01:11 - 09PU2024760 Rue Lesbroussart 526 documents | |||||
| 04062026 - Avant projet - Rue Lesbroussart.pdf | PDFv1 | 1 | 738,9 Ko | 10,00 € | |
| 04062026 Plan de synthèse.pdfPlan | PDFv1 | 4 | 812,8 Ko | 13,00 € | |
| 06032026 - Rue Lesbroussart - ONGBA.pdf | PDFv1 | 1 | 1,8 Mo | 10,00 € | |
| 06052026 - Avant projet - Rue Lesbroussart.pdf | PDFv1 | 1 | 676,2 Ko | 10,00 € | |
| Note Explicative.pdfNote explicative | PDFv1 | 1 | 77,4 Ko | 10,00 € | |
| Reportage photo hotte.pdfPhotos | PDFv1 | 3 | 729,3 Ko | 12,00 € | |
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Tous les documents de ce permis (6) pour 65 €
Avis de la commission de concertation
Gratuit, tel que la commune l'a publié.
Séance précédente
Instances d'avis
Superficies
Aucune superficie renseignée
Historique de la parcelle
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