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01 / Résumé

Retrait du carrelage de façade avant d'une maison unifamiliale et régularisation des menuiseries

Le projet retire le parement en carrelage de la façade avant d'une maison unifamiliale pour la remettre dans son état d'origine peint et réparer la maçonnerie qui laisse passer l'eau. Il demande aussi la mise en conformité des châssis, de la porte d'entrée et des caissons de volets roulants en façade avant, ainsi que le démontage du caisson entourant la corniche pour la restaurer.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

10 documents · 42 pages · archivés le 04/11/2026

6 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 PEB6 plans · 1 note explicative · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 PEB

Dossier complet

au plus 150 € par dossier

ou à l'unité dès 10 €

Y compris les documents archivés plus tard.

Note explicative

NOTE_EXPL_02 _ Note explicative _ Braves 9-20260907T161309.pdf

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2 p. · 237,1 Ko

verrouillé, 11,00 €

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

ANNEXE1_Annexe I anonymisée_Enquête publique.pdf

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22 p. · 129,3 Ko

verrouillé, 20,00 €

A3_06d _ Plan de réalisation - Synthèse _ Braves 9-20260907T161309.pdf

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3 p. · 1,9 Mo

verrouillé, 12,00 €

IMPLANTATION_05 _ Plan implantation _ Braves 9-20260907T161309.pdf

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1 p. · 1,3 Mo

verrouillé, 10,00 €

LOCALISATION_04 _ Plan localisation _ Braves 9-20260907T161309.pdf

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1 p. · 1,4 Mo

verrouillé, 10,00 €

REALISATION_06a _ Plan de réalisation - Situation de droit _ Braves 9-20260907T161309.pdf

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1 p. · 3,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

REALISATION_06b _ Plan de réalisation - Situation existante _ Braves 9-20260907T161309.pdf

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1 p. · 3,7 Mo

verrouillé, 10,00 €

REALISATION_06c _ Plan de réalisation - Situation projetée _ Braves 9-20260907T161309.pdf

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1 p. · 3,2 Mo

verrouillé, 10,00 €

Photos

PHOTO_03 _ Reportage photos _ Braves 9-20260907T161309.pdf

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4 p. · 1,1 Mo

verrouillé, 13,00 €

PEB

Proposition PEB (performance énergétique)

PEB_07 _ Proposition PEB _ Braves 9-20260907T161309.pdf

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6 p. · 627,6 Ko

verrouillé, 15,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande envoyée07/09/2026
  2. Demande reçue07/09/2026
  3. Accusé de réception complet, 44 joursaprès l'étape précédente21/10/2026

  4. Enquête publique (15 jours)en cours

    Début
    03/11/2026
    Fin
    17/11/2026
  5. Commission de concertation20/11/2026
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 20/11/2026 à l'ordre du jour — avis à venir

04 / Dérogations

Dérogations

Aucune dérogation sollicitée selon le formulaire

05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(1)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
06 / Procédure

Procédure et données officielles

Objet de la demande
Retirer le parement en carrelage et mettre en conformité la façade avant d'une maison unifamiliale

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Formulaire de demande

Terrain
59 m²

9 pièces déclarées.

Informations du dossier

Référence communale
9233/PU-47.26
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRUPPAS

Particularités—

Actes et travaux—

Sources

Textes rédigés par l'IA