Urbanex
01 / Résumé

Changer l'affectation du logement en espace de logopédie

Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

1 document · 41 pages · archivé le 04/11/2026

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Dossier Urbanistique cabinet Logopédique Avenue de la basilique 331 koekelberg - confidentiel.pdf

, texte sélectionnable,

41 p. · 26,7 Mo

verrouillé, 20,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande reçue23/09/2026
  2. Demande envoyée23/09/2026
  3. Accusé de réception complet, 28 joursaprès l'étape précédente21/10/2026

  4. Enquête publique (15 jours)en cours

    Début
    03/11/2026
    Fin
    17/11/2026
  5. Commission de concertation20/11/2026
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 20/11/2026 à l'ordre du jour — avis à venir

04 / Formulaire

Formulaire de demande

Les chiffres clés du formulaire de demande ne sont pas disponibles pour ce dossier.

Superficies

Aucune superficie renseignée

05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

06 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

  • SIAMU

Informations du dossier

Référence communale
9237/PU-51.26
Référence mixte
—
Type de dépôt
Guichet - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Sources