Aller aux sections du dossierFond de plan : UrbISPlan de la parcelle.
01 / Résumé
PERIME : la construction d'un local vélos (+/- 42m²) au niveau de la galerie au rez-de-chaussée d'un immeuble à appartements
02 / Documents
Documents
Registre des permis
Ce permis n'a pas fait l'objet d'une enquête publique.
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
- Demande envoyée08/10/2021
- Demande reçue08/10/2021
- Accusé de réception complet10/11/2021
- Décision notifiée24/01/2022
- Validité du permis24/01/2025
03 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
04 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
Aucune instance consultée
04 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Informations du dossier
- Référence communale
- PU-38204
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Guichet - Papier
- Version
- 1
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- —
- Étude d'incidences
- —
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- —
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional