Urbanex
01 / Résumé

La démolition/reconstruction de la toiture, l'isolation de la façade arrière, le réaménagement intérieur et l'ajout de 2 logements sous-⁠toiture (8 vers 10 logements)

Pas de résumé de la note explicative pour ce dossier.

02 / DocumentsGroupés par contenu

Documents de l'enquête publique

21 documents · 185 pages · archivés le 04/11/2026

13 plans · 2 PEB · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 1 statistique INS · 1 non classé13 plans · 2 PEB · 1 annexe 1 · 1 photo · 1 formulaire SIAMU · 1 fiche SIAMU · 1 statistique INS · 1 non classé

Dossier complet

somme 272 €, plafonnée à 150 €

ou à l'unité dès 10 €

Les documents indisponibles ne sont pas compris ; ceux archivés plus tard le sont.

Annexe 1

Formulaire de demande de permis (annexe I)

1- _Annexe I anonymisée_Enquête publique-20260929T123658 (1).pdf

, texte sélectionnable,

22 p. · 100,2 Ko

verrouillé, 20,00 €

20260715 Synthèse isolants et techniques (1).pdf

, texte sélectionnable,

4 p. · 538,9 Ko

verrouillé, 13,00 €

NOUVELLE SITUATION.pdf

, texte sélectionnable,

16 p. · 5,6 Mo

verrouillé, 20,00 €

PU_MESSAOUDI_I_E_03_plan dimplantation.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 879,9 Ko

verrouillé, 10,00 €

PU_MESSAOUDI_I_N_03_plan dimplantation.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 832,5 Ko

verrouillé, 10,00 €

PU_MESSAOUDI_P_B_Plan de realisation_SITUATION EXISTANTE.pdf

3,8 Mo

PU_MESSAOUDI_P_D_situation de droit.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 2,6 Mo

verrouillé, 10,00 €

PU_MESSAOUDI_P_E_PLAN DE CONTEXTE URBANISTIQUE.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 223,6 Ko

verrouillé, 10,00 €

PU_MESSAOUDI_P_E_PLAN DE SITUATION.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 276,5 Ko

verrouillé, 10,00 €

PU_MESSAOUDI_P_N_PLAN DE CONTEXTE URBANISTIQUE.pdf

, texte sélectionnable,

1 p. · 126,8 Ko

verrouillé, 10,00 €

PU_MESSAOUDI_P_N_Plan de realisation_NOUVELLE SITUATION.pdf

5,2 Mo

20260715 PPEB Maroquin 2.pdf

, texte sélectionnable,

6 p. · 198,6 Ko

verrouillé, 15,00 €

20260715 RPEB Maroquin 2.pdf

, texte sélectionnable,

70 p. · 647,2 Ko

verrouillé, 20,00 €

Photos

PHOTOS.pdf

, texte sélectionnable,

16 p. · 11,3 Mo

verrouillé, 20,00 €

SIAMU

Formulaire SIAMU (service incendie)

5- formulaire_-_a_joindre_a_la_demande_de_permis_20190901 x4.pdf

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6 p. · 375,9 Ko

verrouillé, 15,00 €

Fiche SIAMU

Fiche descriptive SIAMU (service incendie)

4 - FICHE DESCRIPTIVE - A joindre au formulaire de demande d_avis x9.pdf

, texte sélectionnable,

5 p. · 359,1 Ko

verrouillé, 14,00 €

Statistique INS

Formulaire statistique (INS)

2- media_documents_urbanisme_FR_modelestat1 x3.pdf

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7 p. · 194,8 Ko

verrouillé, 16,00 €

Non classé

3- Descriptive Note .pdf

, texte sélectionnable,

2 p. · 138,8 Ko

verrouillé, 11,00 €

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande envoyée02/09/2026
  2. Demande reçue02/09/2026
  3. Accusé de réception incomplet, 9 joursaprès l'étape précédente11/09/2026
  4. Informations complémentaires, 18 joursaprès l'étape précédente29/09/2026
  5. Accusé de réception complet, 27 joursaprès l'étape précédente26/10/2026
  6. Avis SIAMU, 8 joursaprès l'étape précédente03/11/2026

  7. Enquête publique (15 jours)en cours

    Début
    03/11/2026
    Fin
    17/11/2026
  8. Commission de concertation24/11/2026
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 24/11/2026 à l'ordre du jour — avis à venir

04 / Dérogations

Dérogations

Aucune dérogation sollicitée selon le formulaire

05 / Superficies

Superficies

Formulaire de demande

AffectationExistantProjetéDifférence
Logement675,4 m²−0,7 m²
Commerce106,0 m²0,0 m²
Total781,4 m²780,6 m²−0,7 m²

Plancher hors solexistant 905,6 m², projeté 905,6 m²

06 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

07 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

  • SIAMU

Formulaire de demande

Logements
existant 8, projeté 10
Places de stationnement
existant 0, projeté 0
Places vélos
existant 0, projeté 14
Terrain
218 m²

10 pièces déclarées.

Informations du dossier

Référence communale
PU-39357
Référence mixte
—
Type de dépôt
Application - MyPermit (urbanisme)
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Réglementations et travaux

Réglementations applicables

PRASRRUPermis de lotir

Particularités—

Actes et travaux

Changement de destination ou d'utilisationModification du nombre de logements

Sources

Documents de l'enquête publique