Description du projet
modifier la répartition des logements, les aménagements intérieurs avec travaux structurels et la façade et aménager une zone de jardin
Documents de l'enquête publique
Pendant chaque enquête publique, nous archivons les documents publiés chaque semaine. Un permis peut compter plusieurs enquêtes et plusieurs versions successives. Chaque fichier est affiché tel qu'il a été archivé, sans regroupement : un même document archivé à deux endroits apparaît deux fois. L'empreinte permet de repérer les fichiers identiques. Les documents restent disponibles après la clôture de l'enquête.
4 documents disponibles à l'achat — plans, avis et pièces du dossier d'enquête publique. Sélectionnez les documents souhaités.
| Type | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| 2023-04-26 09:58:22 - 13PU1847989 Rue Felix Delhasse 294 documents | |||||
| Felix Delhasse 29_ FICHE DESCRIPTIVE.pdfFiche SIAMU | PDFv1 | 5 | 360,4 Ko | 14,00 € | |
| Felix Delhasse 29_ SIAMU_FORMULAIRE.pdfSIAMU | PDFv1 | 6 | 303,9 Ko | 15,00 € | |
| Felix Delhasse 29_Photos intérieures.pdfPhotos | PDFv1 | 5 | 630,2 Ko | 14,00 € | |
| Felix Delhasse 29_Photos.pdfPhotos | PDFv1 | 6 | 1,4 Mo | 15,00 € | |
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Tous les documents de ce permis (4) pour 58 €
Avis de la commission de concertation
Gratuit, tel que la commune l'a publié.
Séance précédente
Instances d'avis
Superficies
Aucune superficie renseignée
Historique de la parcelle
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Rapprochés automatiquement d'après la description des projets.