Urbanex

Description du projet

modifier les aménagements intérieurs, le volume et les façades avec réalisation de travaux structurels

Selon la note explicative

Modifications d'un permis 2015-260 : mode constructif bois préfabriqué et régularisation d'un appartement

La demande vise à clarifier et régulariser les modifications apportées au permis 2015-260 pour un appartement, dont les travaux ont débuté en mai 2019 et qui est habité depuis novembre 2019. Le mode constructif initialement « traditionnel » est remplacé par une préfabrication bois, avec démolition partielle du mur d'héberge, ajout d'une poutre, démolition de la cheminée principale et modification des lucarnes du patio. La note indique que la matérialité de la façade arrière est aussi concernée et que la demande couvre l'ensemble des écarts, y compris travaux restant à réaliser.

  • Façade
  • Toiture
  • Terrasse
  • Régularisation

Résumé généré automatiquement à partir de la note explicative de l'enquête publique du 28/08/2023 au 11/09/2023. Seul le document fait foi.

Selon le formulaire de demande
Places de stationnement
Existant : 1 , projeté : 1
Places vélos
Existant : 6 , projeté : 6

Existant → projeté

Actes et travaux
  • Changement de destination ou d'utilisation

Réglementations applicables : PRAS · RRU · PPAS · Règlement communal

Données lues automatiquement à partir du formulaire de demande (annexe 1) de l'enquête publique du 28/08/2023 au 11/09/2023. Seul le document fait foi.

Documents de l'enquête publique

15 documents disponibles à l'achat — plans, avis et pièces du dossier d'enquête publique. Sélectionnez les documents souhaités.

2023-06-16 00:37:59 - 13PU1869193 Avenue Henri Jaspar 9215 documents

0 document sélectionné — Total : 0,00 €

Tous les documents de ce permis (15) pour 150 €

Avis de la commission de concertation

Gratuit, tel que la commune l'a publié.

Séance du 26 septembre 2023
Extrait du procès-verbal de la séance, pages 43 à 46 · PDF, 4 pages

Instances d'avis

Commission de concertation
Commission locale chargée d'examiner les demandes de permis et de rendre des avis consultatifs.
Fonctionnaire délégué
Autorité régionale compétente pour délivrer des permis d'urbanisme en Région bruxelloise.

Superficies

Aucune superficie renseignée

Historique de la parcelle