Description du projet
modifier le volume de toiture, les aménagements intérieurs du duplex supérieur avec travaux structurels et aménager une terrasse
Documents de l'enquête publique
Pendant chaque enquête publique, nous archivons les documents publiés chaque semaine. Un permis peut compter plusieurs enquêtes et plusieurs versions successives. Chaque fichier est affiché tel qu'il a été archivé, sans regroupement : un même document archivé à deux endroits apparaît deux fois. L'empreinte permet de repérer les fichiers identiques. Les documents restent disponibles après la clôture de l'enquête.
4 documents disponibles à l'achat — plans, avis et pièces du dossier d'enquête publique. Sélectionnez les documents souhaités.
| Type | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| 2023-09-15 14:33:36 - 13PU1907715 Rue de la Victoire 464 documents | |||||
| Victoire_annexe 1_v2.pdf | PDFv1 | 12 | 442,5 Ko | 20,00 € | |
| Victoire_plans archives.pdf | PDFv1 | 1 | 90,1 Mo | 10,00 € | |
| Victoire_plans synthese.pdf | PDFv1 | 17 | 5,6 Mo | 20,00 € | |
| Victoire_plans.pdf | PDFv1 | 2 | 6,2 Mo | 11,00 € | |
0 document sélectionné — Total : 0,00 €
Tous les documents de ce permis (4) pour 61 €
Instances d'avis
Superficies
Aucune superficie renseignée