Description du projet
modifier le volume de toiture, les aménagements intérieurs du duplex supérieur avec travaux structurels et aménager une terrasse
- Logements
- Existant : 3 , projeté : 3
- Plancher hors sol
- Existant : 281,2 m² , projeté : 308,6 m²
- Terrain
- 135 m²
Existant → projeté
- RRU titre I, art. 4 : profondeur
- RRU titre II, art. 10 : éclairement naturel
Le formulaire les déclare joints à la demande ; nous ne les avons pas retrouvés parmi les documents publiés pendant l'enquête publique :
- Proposition PEB
Recherche automatique parmi les documents archivés par Urbanex : un document publié sous un autre intitulé peut lui échapper.
- Changement d'utilisation d'un terrain
Réglementations applicables : PRAS · RRU
Données lues automatiquement à partir du formulaire de demande (annexe 1) de l'enquête publique du 25/09/2023 au 09/10/2023. Seul le document fait foi.
Documents de l'enquête publique
Pendant chaque enquête publique, nous archivons les documents publiés chaque semaine. Un permis peut compter plusieurs enquêtes et plusieurs versions successives. Chaque fichier est affiché tel qu'il a été archivé, sans regroupement : un même document archivé à deux endroits apparaît deux fois. L'empreinte permet de repérer les fichiers identiques. Les documents restent disponibles après la clôture de l'enquête.
4 documents disponibles à l'achat — plans, avis et pièces du dossier d'enquête publique. Sélectionnez les documents souhaités.
| Type | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| 2023-09-15 14:33:36 - 13PU1907715 Rue de la Victoire 464 documents | |||||
| Victoire_annexe 1_v2.pdfAnnexe 1 | PDFv1 | 12 | 442,5 Ko | 20,00 € | |
| Victoire_plans archives.pdfPlan | PDFv1 | 1 | 90,1 Mo | 10,00 € | |
| Victoire_plans synthese.pdfPlan | PDFv1 | 17 | 5,6 Mo | 20,00 € | |
| Victoire_plans.pdfPlan | PDFv1 | 2 | 6,2 Mo | 11,00 € | |
0 document sélectionné — Total : 0,00 €
Tous les documents de ce permis (4) pour 61 €
Instances d'avis
Superficies
Aucune superficie renseignée
Historique de la parcelle
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Rapprochés automatiquement d'après la description des projets.