Description du projet
demande modifiée : dans un bâtiment à usage mixte (un commerce et deux logements), démolir et reconstruire la couverture de la zone de cours et jardins, modifier le relief de la zone de cours et jardins, réaliser des travaux structurels, réaménager le bâtiment et modifier les façades avant et arrière
Réaménagement d'un commerce de textiles et création de trois logements
Le projet réaménage un commerce de textiles au détail au rez-de-chaussée, avec abaissement du niveau 0 de la dalle de sol, création d'une zone de pleine terre de 20 m² et de deux citernes de 1500 L pour son entretien. Le sous-sol, isolé du commerce, accueille les caves des logements, un local vélos et poussettes de 13,93 m², un local de compteurs et un local déchets. Le premier étage, le deuxième étage et la toiture accueillent chacun un logement (une chambre, ou un studio sous toiture), et la toiture plate est végétalisée sur 100 m² avec quatre fenêtres de toit.
- Transformation
- Rénovation
- Modification des logements
- Toiture
- Local vélos
- Eaux pluviales
Résumé généré automatiquement à partir de la note explicative de l'enquête publique du 05/02/2026 au 19/02/2026. Seul le document fait foi.
- Logements
- Existant : 2 , projeté : 3
- Plancher hors sol
- Existant : 494,6 m² , projeté : 461,2 m²
- Places vélos
- Existant : 0 , projeté : 3
- Terrain
- 247 m²
Existant → projeté
Réglementations applicables : RRU
Données lues automatiquement à partir du formulaire de demande (annexe 1) de l'enquête publique du 05/02/2026 au 19/02/2026. Seul le document fait foi.
Documents de l'enquête publique
Pendant chaque enquête publique, nous archivons les documents publiés chaque semaine. Un permis peut compter plusieurs enquêtes et plusieurs versions successives. Chaque fichier est affiché tel qu'il a été archivé, sans regroupement : un même document archivé à deux endroits apparaît deux fois. L'empreinte permet de repérer les fichiers identiques. Les documents restent disponibles après la clôture de l'enquête.
9 documents disponibles à l'achat — plans, avis et pièces du dossier d'enquête publique. Sélectionnez les documents souhaités.
| Type | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| 2024-08-29 14:00:10 - 15PU1928207 Rue de Brabant 91/rue de brabant 91 indice B9 documents | |||||
| A0 rue brabant 91 indice B.pdf | PDFv2 | 1 | 4,1 Mo | 10,00 € | |
| A3 rue brabant 91 indice B.pdf | PDFv2 | 1 | 4,1 Mo | 10,00 € | |
| Formulaire FR annexe 1 PU -indice B.pdfAnnexe 1 | PDFv2 | 10 | 483,8 Ko | 19,00 € | |
| Formulaire statistique-indice B.pdfStatistique INS | PDFv2 | 7 | 250,7 Ko | 16,00 € | |
| Note explicative INDICE B.pdfNote explicative | PDFv2 | 2 | 407,4 Ko | 11,00 € | |
| PEB indice B.pdfPEB | PDFv2 | 8 | 2,7 Mo | 17,00 € | |
| Reportage photographique INDICE B.pdfPhotos | PDFv2 | 5 | 2,1 Mo | 14,00 € | |
| frais de doosier INDICE B.pdfPreuve de paiement | PDFv2 | 2 | 296,9 Ko | 11,00 € | |
| titre de propriété 2024.pdfTitre de propriété | PDFv2 | 1 | 50,3 Ko | 10,00 € | |
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Tous les documents de ce permis (9) pour 118 €
Instances d'avis
Superficies
| Affectation | Existant | Projeté | Différence | Autorisé |
|---|---|---|---|---|
| Logement | 274,6 m² | 262,6 m² | -12 m² | 262,6 m² |
| Commerce | 220 m² | 198,6 m² | -21,4 m² | 198,6 m² |
| Total | 494,6 m² | 461,2 m² | -33,4 m² | 461,2 m² |
Historique de la parcelle
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- REFUS - dans un bâtiment à usage mixte (1 commerce et 2 logements), démolir et reconstruire la couverture de la zone de cours et jardins, changer l'affectation du 1er étage de logement en commerce, construire une annexe au 1er étage afin d'étendre le commerce, modifier le relief de la zone de cours et jardins, installer deux lucarnes (une par façade), modifier la répartition des logements par la division du duplex aux 2ème étage et combles en deux logements et réaliser des travaux structurels15/PU/1834238 · Schaerbeek · 2022 · Refusé
Rapprochés automatiquement d'après la description des projets.