Urbanex
01 / Résumé

Concevoir un nouveau local extérieur couvert, clôturé, de 4m X 11,80m, pour 15 vélos.

02 / Documents

Documents de l'enquête publique

Enquête publiqueDocuments non disponibles

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Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande reçue22/12/2022
  2. Accusé de réception complet, 63 joursaprès l'étape précédente23/02/2023

  3. Enquête publique (15 jours)

    Début
    06/03/2023
    Fin
    20/03/2023
  4. Commission de concertation, 41 joursaprès l'étape précédente05/04/2023
  5. Décision notifiée, 84 joursaprès l'étape précédente28/06/2023
03 / Avis

Avis de la commission de concertation

Séance du 05/04/2023

Extrait du procès-verbal de la séance, pages 10 à 11 · PDF, 2 pages

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04 / Superficies

Superficies

AffectationExistantProjetéDifférence
Logement5 637 m²5 637 m²0 m²
Bureau453 m²453 m²0 m²
Total6 090 m²6 090 m²0 m²
05 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

06 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

  • Commission de concertation

  • Fonctionnaire délégué

Informations du dossier

Référence communale
16-46807-2022
Référence mixte
—
Type de dépôt
Courrier - Papier
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
—
Étude d'incidences
—
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
—
Dossier mixte
Non

Sources

Documents de l'enquête publique