Description du projet
Curer l’étang du Clos des Chènes
Documents
Aucun document disponible pour ce permis.
Ce permis n'a pas fait l'objet d'une enquête publique.
Instances d'avis
CRMS
Commission Royale des Monuments et Sites, instance d'avis indépendante qui conseille le Gouvernement en matière de conservation du patrimoine.
Superficies
Aucune superficie renseignée
Historique de la parcelle
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