Aller aux sections du dossierFond de plan : UrbISPlan de la parcelle.
01 / Résumé
Abattre un arbre dans le jardinet arrière
Objet octroyé : Abattre 1 arbre
02 / Documents
Documents
Registre des permis
Ce permis n'a pas fait l'objet d'une enquête publique.
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
- Demande envoyée25/06/2026
- Demande reçue25/06/2026
- Accusé de réception complet17/07/2026
- Décision notifiée24/07/2026
Travaux
- Début
- 04/09/2026
- Fin
- —
- Validité du permis24/07/2029
03 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
04 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
Aucune instance consultée
04 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Informations du dossier
- Référence communale
- PU/32364-26
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Application - MyPermit (urbanisme)
- Version
- 1
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- Non
- Étude d'incidences
- Non
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- —
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional