Urbanex

Description du projet

Remplacer des clôtures et portails d’accès existants

Documents de l'enquête publique

9 documents disponibles à l'achat — plans, avis et pièces du dossier d'enquête publique. Sélectionnez les documents souhaités.

2026-04-13 11:30:32 - 18PFD2024057 Avenue Oscar Jespers 759 documents

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Tous les documents de ce permis (9) pour 117 €

Instances d'avis

Collège communal
Organe exécutif des communes bruxelloises.
Commission de concertation
Commission locale chargée d'examiner les demandes de permis et de rendre des avis consultatifs.
CRMS
Commission Royale des Monuments et Sites, instance d'avis indépendante qui conseille le Gouvernement en matière de conservation du patrimoine.

Superficies

Aucune superficie renseignée

Historique de la parcelle