Aller aux sections du dossierFond de plan : UrbISPlan de la parcelle.
01 / Résumé
Transformer et étendre une maison d'habitation pour construire une piscine, modifier partiellement la destination du logement en galerie d'art et abattre 2 arbres
02 / Documents
Documents de l'enquête publique
Enquête publique
Les documents de cette enquête ne sont pas disponibles.
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
- Demande reçue21/04/2008
- Accusé de réception incomplet25/04/2008
Enquête publique (15 jours)
- Début
- 05/05/2008
- Fin
- 19/05/2008
- Accusé de réception complet29/05/2008
- Commission de concertation29/05/2008
- Avis fonctionnaire délégué22/07/2008
- Décision notifiée23/09/2008
- Validité du permis22/09/2010
03 / Avis
Avis de la commission de concertation
Commission de concertation du 29/05/2008 — avis non disponible
04 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
05 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
Commission de concertation
Fonctionnaire délégué
05 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Informations du dossier
- Référence communale
- PU/27145-08
- Numéro
- 1128906
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Autre - Autre
- Version
- 1
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- Non
- Étude d'incidences
- Non
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- Non
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional