Urbanex
01 / Résumé

Installer une enseigne événementielle et culturelle parrainée par l'Echevinat de la Culture, des Sports et de la Jeunesse

Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande reçue25/02/1998
  2. Décision notifiée, 84 jours après l'étape précédente20/05/1998
  3. Validité du permis, 730 jours après l'étape précédente19/05/2000
02 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.

03 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

Aucune instance consultée

Informations du dossier

Référence communale
N4/1998
Numéro
1373855
Référence mixte
—
Type de dépôt
Autre - Autre
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
Non
Dossier mixte
Non

Sources