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01 / Résumé
Placer une pompe à chaleur, des panneaux photovoltaïques et modifier l'aspect des portes d'entrée et de garage (modification PU/27145-08)
02 / Documents
Documents de l'enquête publique
Enquête publique
Les documents de cette enquête ne sont pas disponibles.
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
- Demande reçue04/12/2009
- Accusé de réception incomplet16/12/2009
- Informations complémentaires23/12/2009
- Accusé de réception complet29/12/2009
Enquête publique (15 jours)
- Début
- 04/01/2010
- Fin
- 18/01/2010
- Commission de concertation28/01/2010
- Avis fonctionnaire délégué25/02/2010
- Décision notifiée02/04/2010
- Validité du permis01/04/2012
03 / Avis
Avis de la commission de concertation
Commission de concertation du 28/01/2010 — avis non disponible
04 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
05 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
Commission de concertation
Fonctionnaire délégué
05 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
Projets similaires
Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
Informations du dossier
- Référence communale
- PU/27561-09
- Numéro
- 1211139
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Autre - Autre
- Version
- 1
- Langue
- Français
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- Non
- Étude d'incidences
- Non
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- Non
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional