Urbanex
01 / Résumé

Transformation et extension d'une maison unifamiliale

02 / Documents

Documents

Registre des permis

Ce permis n'a pas fait l'objet d'une enquête publique.

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Carte de la parcelle

Fond de plan : UrbISPlan de la parcelle.

Délai et chronologie

  1. Demande reçue19/04/2010
  2. Accusé de réception complet, 9 joursaprès l'étape précédente28/04/2010
  3. Décision notifiée, 110 joursaprès l'étape précédente16/08/2010
  4. Validité du permis, 730 joursaprès l'étape précédente15/08/2012
03 / Superficies

Superficies

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Logement188 m²188 m²0 m²188 m²
04 / Autour

Autour du dossier

Autres permis de la parcelle

Permis voisins

Projets similaires

Projets similaires(1)ce dossierFond de plan : UrbISPlan de la Région de Bruxelles-Capitale : projets similaires, placés d'après leur adresse.
05 / Procédure

Procédure et données officielles

Instances d'avis

Aucune instance consultée

Informations du dossier

Référence communale
AB 6931 55
Numéro
1208601
Référence mixte
—
Type de dépôt
Autre - Autre
Version
1
Langue
Français

Indicateurs

Rapport d'incidences
Non
Étude d'incidences
Non
Étude complémentaire CRMS
—
Validité limitée
Non
Charges d'urbanisme
Non
Dossier mixte
Non

Sources