Aller aux sections du dossierFond de plan : UrbISPlan de la parcelle.
01 / Résumé
PU/509578
Carte de la parcelle
Délai et chronologie
- Demande reçue14/07/1998
- Accusé de réception incomplet01/09/1998
- Décision notifiée29/12/2000
- Validité du permis28/12/2002
02 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
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Aucun projet similaire rapproché pour ce permis.
03 / Procédure
Procédure et données officielles
Instances d'avis
Aucune instance consultée
03 / Autour
Autour du dossier
Autres permis de la parcelle
Permis voisins
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Informations du dossier
- Référence communale
- N14/1998
- Numéro
- 1376683
- Référence mixte
- —
- Type de dépôt
- Autre - Autre
- Version
- 1
- Langue
- Néerlandais
Indicateurs
- Rapport d'incidences
- Non
- Étude d'incidences
- Non
- Étude complémentaire CRMS
- —
- Validité limitée
- Non
- Charges d'urbanisme
- Non
- Dossier mixte
- Non
Sources
Registre régional