Architecte
BOURGEOIS Sebastien André L
Code postal 1040
- Permis
- 8
- Octroyés
- 4
- Refusés
- 2
- En cours
- 2
- Taux d'octroi
- 67 %
- 4 sur 6 permis décidés
Taux d'octroi : permis octroyés sur permis décidés (octroyés + refusés), parmi les permis où son numéro d'inscription à l'Ordre, ou à défaut son nom sur les plans, figure dans les documents publiés lors de l'enquête publique.
Communes
- Schaerbeek3 permis
- Bruxelles2 permis
- Etterbeek1 permis
- Evere1 permis
- Jette1 permis
Années de demande
2022 – 2025
Taille des projets
- Moins de 200 m²1 permis
- De 200 à 1 000 m²6 permis
- Plus de 1 000 m²1 permis
Surface de plancher hors sol projetée, d'après le formulaire de demande (8 permis sur 8).
Permis
Du plus récent au plus ancien
- 09/PU/1994507OctroyéModification d'un permis d'urbanisme pour un duplex sous toiture et les façadesRue du Bailli 31, 1000 BruxellesDemande : 11/07/2025 · Décision : 19/06/2026
- 06/PU/1990615InstructionTransformation d'un ancien bâtiment industriel en immeuble de 12 logementsRue Bon Pasteur (n° 14-22 à attribuer) / Rue Gustave Norga, 27, 1140 EvereDemande : 13/06/2025
- 15/PU/1924732InstructionMise en conformité et rénovation d'un immeuble à appartements et d'un entrepôt en logementsRue Masui 189, 1030 SchaerbeekDemande : 29/11/2023
- 04/PU/1912607OctroyéRénovation et extension arrière d'un appartement en duplexAvenue Richard Neybergh 23, 1020 BruxellesDemande : 04/09/2023 · Décision : 11/07/2024
- 05/PU/1909072OctroyéChangement de destination d'un rez-de-chaussée en librairie avec Horeca accessoireRue Froissart 13/17, 1040 EtterbeekDemande : 24/07/2023 · Décision : 05/03/2024
- 10/PU/1907219OctroyéRégularisation de travaux et division d'une maison unifamiliale en trois logementsRue Léopold Procureur 27, 1090 JetteDemande : 06/07/2023 · Décision : 05/09/2024
- 15/PU/1860751RefuséMise en conformité après rénovation d'un appartement au rez-de-chaussée d'un immeuble de logementsRue Royale-Sainte-Marie 111, 1030 SchaerbeekDemande : 08/11/2022 · Décision : 23/08/2024
- 15/PU/1847470RefuséMise en conformité après rénovation d'un immeuble de logements à SchaerbeekRue Royale-Sainte-Marie 111, 1030 SchaerbeekDemande : 01/07/2022 · Décision : 05/03/2025
Identité : registre public de l'Ordre des architectes. Permis : numéro d'inscription ou, à défaut, nom dans le cartouche des plans, trouvés dans les documents publiés pendant les enquêtes publiques, depuis 2023. Les chiffres peuvent être incomplets. Une erreur, une demande de retrait : politique de confidentialité.