Description du projet
aménager une piscine dans l'arrière jardin, modifier la terrasse, créer trois cabanes de jardin et mettre en conformité l'aménagement de la zone de recul
Construction d'une piscine privée et d'une cabane en jardin
Le projet consiste à construire une piscine privée extérieure enterrée, sans débordement, de 10 m de long, 3,5 m de large et 1,5 m de profondeur, en structure béton avec revêtement en liner et margelle en pierre bleue. La piscine occupe une aire de 35 m² et sera implantée à 2,5 m des limites de la propriété ; elle est équipée d'une filtration à sable, d'un éclairage LED encastré et d'une pompe à chaleur. Le projet comprend également une cabane, dont la note ne précise pas les dimensions dans les pages consultées. Les travaux sont estimés à trois mois.
- Construction neuve
- Abords
- Piscine
- Pompe à chaleur
Résumé généré automatiquement à partir de la note explicative de l'enquête publique du 24/02/2026 au 10/03/2026. Seul le document fait foi.
- Plancher hors sol
- Existant : 0 m² , projeté : 0 m²
- Terrain
- 1 160 m²
Existant → projeté
- PPAS, art. 12 : zone de recul : moins de 3/5 de la zone occupée par des plantations et pas un arbre à haute tige par 25m² de superficie plantée
- PPAS, art. 13 : zone jardin : plus qu'un chalet de jardin de 6m² max, situés à moins de 2,5m des limites en zone avant et à moins de 5m en zone de fond, piscine à moins de 5m des limites en…
- PPAS, art. 1.3 : occupation du sol des différentes constructions supérieure à 1/6 de la superficie nette de la parcelle
Réglementations applicables : PRAS · RRU · PPAS
Données lues automatiquement à partir du formulaire de demande (annexe 1) de l'enquête publique du 24/02/2026 au 10/03/2026. Seul le document fait foi.
Documents de l'enquête publique
Pendant chaque enquête publique, nous archivons les documents publiés chaque semaine. Un permis peut compter plusieurs enquêtes et plusieurs versions successives. Chaque fichier est affiché tel qu'il a été archivé, sans regroupement : un même document archivé à deux endroits apparaît deux fois. L'empreinte permet de repérer les fichiers identiques. Les documents restent disponibles après la clôture de l'enquête.
8 documents disponibles à l'achat — plans, avis et pièces du dossier d'enquête publique. Sélectionnez les documents souhaités.
| Type | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| 2026-02-19 17:44:12 - 16PU2003241 Avenue des Aubepines 318 documents | |||||
| EP - Informations techniques - Pompe à chaleur.pdf | PDFv1 | 3 | 268,8 Ko | 12,00 € | |
| EP - Note d intention.pdfNote explicative | PDFv1 | 2 | 184,9 Ko | 11,00 € | |
| EP - Plan N1 - Reportage photographique.pdfPhotos | PDFv1 | 1 | 7,6 Mo | 10,00 € | |
| EP - Plan N2 - Localisation.pdfPlan | PDFv1 | 1 | 957,4 Ko | 10,00 € | |
| EP - Plan N3 - Implantation.pdfPlan | PDFv1 | 1 | 1,3 Mo | 10,00 € | |
| EP - Plan N4 - Réalisation.pdfPlan | PDFv1 | 1 | 1,2 Mo | 10,00 € | |
| EP - Synthèse A3.pdfPlan | PDFv1 | 3 | 2,1 Mo | 12,00 € | |
| NEW_ANNEXE1_Annexe I anonymisée_Enquête publique-20260129T145546.pdfAnnexe 1 | PDFv1 | 23 | 101,5 Ko | 20,00 € | |
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Tous les documents de ce permis (8) pour 95 €
Instances d'avis
Superficies
Aucune superficie renseignée
Historique de la parcelle
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