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Description du projet

modifier le PU 43676 suivant l’application de l’article 102/1 du CoBAT - abandon de l'extension prévue et modification de l’implantation du bassin de natation

Documents

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Ce permis n'a pas fait l'objet d'une enquête publique.

Instances d'avis

Aucune instance consultée

Superficies

AffectationExistantProjetéDifférenceAutorisé
Logement540,9 m²540,9 m²0 m²540,9 m²

Historique de la parcelle